Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L AGNEAU DE NOTRE TERROIR
M. Laurent SOBRAQUES

Numéro de dépôt :
3984970
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
L AGNEAU DE NOTRE TERROIR de Laurent SOBRAQUES

Présentation de la marque L AGNEAU DE NOTRE TERROIR

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par monsieur Laurent SOBRAQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L AGNEAU DE NOTRE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Laurent SOBRAQUES domicilié(e) 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Laurent SOBRAQUES domicilié(e) 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France.

La marque L AGNEAU DE NOTRE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L AGNEAU DE NOTRE TERROIR est expirée depuis le 21 février 2023.

Laurent SOBRAQUES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOEUF DE NOS TERROIRS , LE VEAU DE NOS TERROIRS , LES RENCONTRES CULINAIRES SOBRAQUES DISTRIBUTION , LE BOEUF DU TERROIR CATALAN , LE VEAU DU CONFLENT , SOBRAQUES VIANDES LE PRO DE LA VIANDE , LEANDRE , L AGNEAU *L OVI* , LE FLEURON DE NOS MONTAGNES , LE VEAU DU TERROIR CATALAN


M. Laurent SOBRAQUES - 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France


M. Laurent SOBRAQUES - 335 Avenue de Milan - 66025 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 26 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715927 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.